INFORME FIDE. Los productos del ámbito objetivo del impuesto especial sobre hidrocarburos.

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El impuesto sobre hidrocarburos es un tributo que recae sobre el consumo de una gama de productos muy concretos, la mayoría resultado de la separación y transformación de los elementos que forman el petróleo, pero también de otros productos, como el gas natural, el carbón o los aceites de origen natural.

El impuesto se aplica por unidad consumida, lo que significa que la recaudación depende en última instancia de la cantidad de producto fabricado o importado en el territorio de aplicación del impuesto, por esta razón, a pesar de ser un tributo sobre el consumo, el objeto imponible es la fabricación y la importación, lo que no bastará conocer los productos gravados, requerirá distinguir los procesos industriales por los que se obtienen. Precisamente por ello, el legislador con la intención de lograr un régimen apropiado de tributación y facilitar a la administración los medios necesarios para su control, introduce en el ordenamiento términos y conceptos que en ocasiones responden más a lo científico que a lo tributario.

Por ejemplo, los titulares de industrias productoras están obligados a declarar a la Administración el detalle de las operaciones realizadas durante el periodo, facilitando información sobre clase y cantidad de la materia prima, el proceso industrial utilizado, el producto obtenido e incluso las pérdidas acontecidas en cada uno de los procesos. Por esta razón, tendremos que examinar conceptos “no tributarios”, deberemos distinguir entre los hidrocarburos saturados de aquellos que no lo son, los alcanos de los aromáticos, así como conocer ciertas especificaciones propias de los productos, como el punto de ebullición, RON, densidad, temperatura, etcétera, que son esenciales para su clasificación y fijar su tributación. También atañerá a los elementos propios del tributo, como la base imponible, el hecho imponible o los supuestos de no sujeción. Las minoraciones del impuesto se originan normalmente durante los procesos industriales, consistentes en transformaciones químicas, como la destilación, el fraccionamiento, la alquilación, extracción, etcétera, luego difícilmente asignaremos correctamente una minoración o exención si no somos capaces de identificar correctamente el proceso de que se trata.

Con todo, del mismo modo que para hacer una operación aritmética no hace falta ser matemático, conocer el impuesto sobre hidrocarburos no requiere ser químico. Bastará conocer los principales grupos de moléculas de hidrocarburos, las técnicas y los procesos industriales por los que se obtienen los productos, las materias primas utilizadas, su grado de aprovechamiento, los residuos que generan, incluso observar las especificaciones técnicas, como densidad, viscosidad o temperatura, que como veremos son referencias especialmente relevantes.

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